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Pas de conduit de cheminée | Travaux et Construction ...
PertinenceJe croyais que le conduit de cheminée était obligatoire dans les constructions neuve avec un chauffage éléctrique.
Quels sont mes possibilités de recours contre le constructeur?
Merci de vos réponses
Dernière modification par Modérateur 01 ; 23/06/2009 à 22h30. Motif: anonymisation
Envoyé par Mikeline
Je fais construire une maison individuel pour un habitat principal, réalisé...
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Installation d'une cheminée devant nos fenêtres ...
PertinenceEn effet c'est soumis à des obligations de distance et de hauteur
Voir la Réponse Ministérielle sur le sujet :
Question publiée au JO le : 20/10/2009 page : 9819
Réponse publiée au JO le : 16/03/2010 page : 2983
Date de renouvellement : 02/02/2010
Texte de la question
M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du...
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Nuissances fumee cheminee pas au normes | Voisinage ...
PertinenceNuissances fumee cheminee pas au normes
Question postée dans le thème Voisinage sur le forum Immobilier.
Nous subissons chaque hiver depuis 4 ans les fumées de la cheminée de nos voisins qui rentre dans notre appartement : la cheminée de ceux-ci à été construite en 1982, notre appartement...
Thèmes liés : norme sur les cheminee
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